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Mentions Légales
1. Publication
Rexel Développement SAS (Rexel)
Société par actions simplifiée au
Capital social de 2 098 654 090 euros
R.C.S. Paris 480 172 840
13 bd du Fort de Vaux, 75838 Paris Cedex 17 – France
Tel : +33 1 42 85 85 00
pour le compte de la Fondation Rexel pour le progrès énergétique (Fondation Rexel)
Placée sous égide de la Fondation de France
Située 40 avenue Hoche – 75008 Paris
Directeur de la publication : Sébastien Thierry, Secrétaire Général
Responsable de la rédaction : Julien Fernandez, Responsable de la communication éditoriale Groupe
2. Hébergement du site
Alter Way Hosting
1, rue Royale
227 D Bureaux de la Colline
92210 Saint-Cloud
Tél : 01 78 15 24 00
3. 1 – Droits d’auteur
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L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Rexel.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Rexel se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
4. 2 – Marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et plus largement tous autres droits de propriété intellectuelle
Rexel et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont titulaires des droits de propriété attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de Propriété Intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité.
Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de Rexel ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n’est accordé ici.
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par e-mail : rexelfoundation@rexel.com
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par courrier postal : Groupe Rexel – Direction de la communication – 13 bd du Fort de Vaux, 75838 Paris Cedex 17 – France
7. – Contenu et liens
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, Rexel ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus, transmis, retransmis ou collectés par l’usage de ces informations. En particulier, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Rexel ne possède aucun contrôle et n’entend pas assumer de risque relatif à leur contenu.
Responsable de la rédaction : Anne-Charlotte Poix, Secrétaire générale de la Fondation Rexel ; Julien Fernandez, Responsable de la communication éditoriale Groupe
Crédits
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